Règlements

Location de la salle du Foyer Socio-Educatif

Vous trouverez ci-dessous les conventions, une si vous habitez à Rémering-lès-Puttelange et une autre si vous habitez ailleurs :

PÊCHE

Voici le règlement concernant la pêche et le contrat, la règlementation au sujet des pontons, ainsi que les tarifs et le mode d'emploi pour le paiement. L'horodareur se trouve à 50 mètres à droite en sortant du camping CAPFUN, devant l'atelier municipal. Bonne lecture !

Règlement du multisports et des jeux

Règlement d'utilisation du multisports couvert et des jeux de la commune

Règlement du cimetière de Rémering-lès-Puttelange

Pour la sécurité, la salubrité, la tranquillité publique, le maintien du bon ordre et la décence du cimetière de Rémering-lès-Puttelange, un nouveau règlement a été mis en place, bonne lecture :

Le DICRIM

Le Document d’Information Communal sur les RIsques Majeurs (DICRIM) réalisé sous la responsabilité du maire a été introduit par le décret 90-918 du 11 octobre 1990 relatif à l’exercice du droit à l’information sur les risques majeurs et inscrit aujourd’hui au Code de l’Environnement. Ce document obligatoire (réalisé en Novembre 2009) à destination du citoyen recense les risques naturels et technologiques de la commune ainsi que les conduites à tenir en cas d’alerte et de danger. C’est un outil majeur de l’information préventive permettant de rendre le citoyen acteur de sa sécurité. Bonne lecture !